Mentions légales

Mentions légales


PROPRIETE DU SITE

Le site web https://www.monpanierdromois.fr est la propriété de Bienvenue à la Ferme en Drôme.

Statut : Association Loi 1901, assujettie à la TVA
Adresse : 145 avenue Georges Brassens, CS 30418 - 26504 BOURG-LES-VALENCE Cédex
SIRET :  50788733900012
Code APE : 9499Z
Email : contact@monpanierdromois.fr
Responsable de la publication : Hervé Roux, Président de Bienvenue à la Ferme en Drôme

CREATEUR ET HEBERGEUR DU SITE

Le site web https://www.monpanierdromois.fr est créé et hébergé par la Société CLEOP.

Statut : SARL
Capital : 24000 euros
Siret : 75223710700020
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
Tel. : 02.85.37.84.71
Email : contact@panierlocal.org

MODIFICATIONS

En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'Association Bienvenue à la ferme en Drôme se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. Bienvenue à la ferme en Drôme se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le site.

RESPONSABILITES

L'Association Bienvenue à la ferme en Drôme met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site. Elle ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
Bienvenue à la ferme en Drôme s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

ACCESSIBILITES

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

COLLECTE DE DONNEES, LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par l'Association Bienvenue à la Ferme en Drôme, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
veuillez-vous adresser
  • par courrier à Bienvenue à la Ferme en Drôme, 145 Avenue Georges Brassens - 26504 BOURG-LES-VALENCE
  • par email à contact@monpanierdromois.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
A la clôture du compte et à toutes fins de preuve, des données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par Bienvenue à la Ferme en Drôme selon les lois en vigueur.
Afin d'améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs, l'Association Bienvenue à la Ferme en Drôme pourra être amené à collecter des données nominatives sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de marqueurs (cookies).